Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMAGERIE ORVAL EN BERRY
FROMAGERIE D'ORVAL, S.A

Numéro de dépôt :
1323321
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/06/2025
FROMAGERIE ORVAL EN BERRY de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque FROMAGERIE ORVAL EN BERRY

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FROMAGERIE ORVAL EN BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL, Mr PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France.

La marque FROMAGERIE ORVAL EN BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMAGERIE ORVAL EN BERRY arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL, Mr PASSAT Michel - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291477 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation n°2051005 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591675 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Fromages à l'exclusion de tout autre produit laitier.